Mentions légales et confidentialité
Mise à jour : 13 octobre 2026.
Éditeur et directeur de la publication
Dr Christophe Chevalier, exerçant en son nom propre.
46 rue Ambroise Paré, 83340 Le Cannet-des-Maures, France.
Téléphone : 06 98 20 56 41.
RPPS : 10002295748.
Inscrit au Conseil départemental de l’Ordre des médecins du Var, numéro : 83 1 0 0 44 11.
Contact pour le site et les données personnelles : contact-site@sommeil-drcch.fr. Cette adresse ne convient pas aux demandes de consultation, aux urgences ou à l’envoi de documents médicaux. Merci de ne pas y communiquer d’informations sur votre santé.
Hébergement
Le site est hébergé par le service ChatGPT Sites, pour le compte de l’éditeur. L’entité contractante pour la France est OpenAI Ireland Ltd, société irlandaise numéro 737350, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande. Assistance : help.openai.com.
Les conditions du service et son accord de traitement des données décrivent le cadre de l’hébergement. Des transferts hors de l’Espace économique européen peuvent avoir lieu dans les conditions prévues par cet accord. L’adresse du siège ne désigne pas le lieu de stockage.
Données et fonctionnement du site
Le formulaire de suggestions de traduction est désactivé : aucun retour ne peut être envoyé par ce formulaire. Le site ne propose pas de dépôt de dossier médical ni de compte patient. Les rendez-vous se prennent sur le site externe Doctolib, soumis à ses propres règles de confidentialité.
L’agenda du sommeil fonctionne dans votre navigateur. Ses notes sont conservées localement sur l’appareil ; le code de l’agenda ne les transmet pas au cabinet. Vous pouvez les effacer avec la commande prévue dans l’agenda. Sur un appareil partagé, effacez-les après usage. Les fichiers exportés restent sous votre contrôle : conservez-les dans un emplacement protégé.
Les courriels que vous choisissez d’adresser au cabinet sont traités pour répondre à votre demande, sur la base de l’intérêt légitime à assurer le fonctionnement du site et à répondre aux utilisateurs, ou d’une obligation légale pour les demandes d’exercice de droits. Ils sont accessibles au médecin et aux prestataires de messagerie nécessaires à leur acheminement et stockage. Ils sont conservés le temps nécessaire au traitement de la demande, puis supprimés sauf obligation de conservation ou nécessité de conserver une preuve.
Stockage local, journaux techniques et services externes
Le code du site n’intègre pas de publicité ni d’outil de mesure d’audience. Le stockage local de l’agenda sert à conserver les notes demandées par l’utilisateur. Les vidéos et documents externes sont proposés par liens : leur consultation ouvre le service tiers concerné.
L’hébergeur peut traiter des données techniques de connexion pour fournir et sécuriser le service. Les précisions propres à ce site concernant les pays de stockage, les durées des journaux et sauvegardes, les éventuels traceurs de plateforme et les coordonnées complémentaires de l’hébergeur ont été demandées au support et restent en attente. Cette notice sera complétée à réception ; nous ne garantissons pas un stockage exclusivement européen.
Vos droits
Pour les données personnelles traitées sous la responsabilité du Dr Christophe Chevalier, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement et la limitation, ainsi que vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime, dans les conditions applicables. Écrivez à l’adresse de contact ci-dessus ou à l’adresse postale du cabinet. Vous pouvez saisir la CNIL d’une réclamation.
Contenus et ressources
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